Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CANET
PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA)

Numéro de dépôt :
97698814
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque LE CANET

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, Les Noirots, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque LE CANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANET est expirée depuis le 10 octobre 2007.

PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU MONDE , CELLIER DES BURGONDES , DUO CEPAGES , PATAYA , BOURGANDELLE , GOURBANDINE , VIERGE BLANCHE , REFLETS DE FRANCE , BOURGANDINE , GAVILLARC ROUGE PROMIDI


PICARD PERE ET FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - Route de Saint Loup de la Salle, Les Noirots, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)